Marque expirée - Marque en non vigueur

SOJAMAG
PIERRE FABRE MEDICAL DEVICES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3000232
Date de dépôt :
06/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2020

Présentation de la marque SOJAMAG

Déposée le 6 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FABRE MEDICAL DEVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOJAMAG »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FABRE MEDICAL DEVICES domicilié(e) 29 Avenue du Sidobre - 81100 - CASTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 332 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE FABRE, S.A. domicilié(e) 17 Avenue jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOJAMAG est expirée depuis le 6 janvier 2020.

PIERRE FABRE MEDICAL DEVICES a également déposé les autres marques suivantes : SOJADERM , NOVAGYN , GYNEMAG , SOJACAL


PIERRE FABRE MEDICAL DEVICES, Société par Actions Simplifiée - 29 Avenue du Sidobre - 81100 - CASTRES - France - SIREN 430332114


Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE FABRE, S.A. - 17 Avenue jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-23

Inscription le 14 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357022 - Publication au BOPI 2002-10-14

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2009 n°2424800 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Inscription le 22 février 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°517137 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical. Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; épices.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.